La justice sous le Régime français

Bibliographie suggérée

AUDET, Pierre E. Les officiers de justice : des origines de la colonie jusqu'à nos jours, Montréal, Wilson & Lafleur, 1986, 254 p.

CELLARD, André. Punir, enfermer et réformer au Canada, de la Nouvelle-France à nos jours, Ottawa, La société historique du Canada, 2000, 29 p. (Collection Brochure historique, n^o 60)

DICKINSON, John Alexander. Justice et justiciables : la procédure civile à la Prévôté de Québec, 1667-1759, Québec, Presses de l’Université Laval, 1982, 289 p. (Collection Cahiers d'histoire de l'Université Laval , n^o 26).

DICKINSON, John Alexander. La justice seigneuriale en Nouvelle-France : le cas de Notre-Dame-des-Neiges, Revue d’histoire de l’Amérique française, vol. 28, n^o 3, 1974, p. 232-346.

DICKINSON, John Alexander. Nature sovereignty and French Justice in Early Canada, dans Jim PHILLIPS, Tina LOO et Susan LEWTHWAITE (éds.), Essays in the History of Canadian Law, vol. V: « Crime and Criminal Justice », Toronto, University of Toronto Press, 1994, p. 17-40.

DUBÉ, Jean-Claude. Les Intendants de la Nouvelle-France, Montréal, Éditions Fides, 1984, xxx, 327 p. (Collection Fleur de lys).

JOHNSTON, Andrew John B. L’ordre à Louisbourg : Mesures coloniales de contrôle dans une société coloniale française, 1713-1758, Thèse de doctorat, 2 tomes, Québec, Université Laval, 1998, 525 p.

LACHANCE, André. Le bourreau au Canada sous le Régime français, Québec, La société historique de Québec, 1966, 132 p. (Collection Cahiers d’Histoire, n^o 18).

LACHANCE, André. Crimes et criminels en Nouvelle-France, Montréal, Boréal Express, 1984, 184 p.

LACHANCE, André. Les marginaux, les exclus et l'autre au Canada aux XVII^e et XVIII^e siècles, Saint-Laurent - Québec, Fides, 1996, 327 p.

LACHANCE, André. La justice criminelle du Roi au Canada au XVIII^e siècle : tribunaux et officiers, Québec, Les Presses de l'Université Laval, 1978, xvi-187 p. (Collection Les Cahiers d'histoire de l'Université Lava l, vol. 22).

LAREAU, Edmond. Histoire du droit canadien : Depuis les origines de la colonie jusqu'à nos jours, Montréal, A. Périard, volume 1 : « Domination française », 1888, 518 p.

MATHIEU, Jacques. Les causes devant la Prévôté de Québec en 1667, Histoire sociale/Social History, vol. 3, 1969, p. 101-111.

MOREL, André. Réflexions sur la justice criminelle canadienne, au XVIII^e siècle, Revue d'histoire de l'Amérique française, vol. 29, n^o 2, septembre 1975, p. 241-253.

PARENT, France et POSTOLEC, Geneviève. Quand Thémis rencontre Clio : les femmes et le droit en Nouvelle-France, Cahiers de droit, vol. 36, n^o 1, mars 1995, p. 293-318.

PROULX, Gilles. Soldats à Québec, 1748-1759, Revue d'histoire de l'Amérique française, vol. 32, n^o 4, mars 1979, p. 535-563.

TRUDEL, Marcel. Dictionnaire biographique du Canada , Québec, éd. Presses de l’Université Laval, 1966. [Les quatre premiers volumes contiennent les biographies des personnages les plus importants du domaine de la justice.]

TRUDEL, Marcel. Initiation à la Nouvelle-France : histoire et institutions, Montréal, Holt, Rinehart et Winston, 1968, 323 p.

ZOLTVANY, Yves. Esquisse de la Coutume de Paris, Revue d’histoire de l’Amérique française, vol. 25, n^o 3, décembre 1971, p. 365-384.

Voir également
La justice dans les colonies éloignées de la Nouvelle-France
La procédure judiciaire
L'application de la justice chez les autochtones de la vallée du Saint-Laurent sous le Régime français
Crimes et criminels
Les femmes et la justice
Premier officier de justice : l'intendant
Les justiciables
Les structures judiciaires
Le droit français
Les peines et les châtiments
Les officiers de la justice en Canada
Bibliographie

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Dernière mise à jour : 20 septembre 2005