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Quasi-synonyme
reconnaissance n.f.
Terme à éviter
admission
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admission
Quasi-synonyme
admission against interest
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Définition : Reconnaissance par un plaideur de l'exactitude d'un fait allégué contre lui et qui constitue un mode de preuve de ce fait.
Notes – 1. Le verbe admettre signifie correctement « reconnaître »; on peut donc parler des faits « admis » par une partie. Par contre, le substantif admission n'a pas le sens de « reconnaissance ». L'employer en ce sens constitue un anglicisme. Le terme à employer est reconnaissance ou, si le fait reconnu est susceptible de nuire à celui qui l'admet, aveu.
2. Pour désigner les faits que les parties admettent d'un commun accord au départ du procès et qui ne font donc pas à proprement parler l'objet d'un aveu, on peut parler de faits non contestés, ou encore de faits admis ou reconnus par les parties. Il est incorrect en ce sens de parler des admissions.
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