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Réponse SJ-554Formulaire que le défendeur doit remplir s’il désire répondre personnellement à une demande en justice déposée contre lui à la Cour supérieure ou à la Chambre civile de la Cour du Québec. Ce formulaire peut également être utilisé à la Chambre de la jeunesse en matière d’adoption.

 

Version de ce document : Octobre 2021

Type de fichier :PDF dynamique

Version minimum requise d'Adobe Reader : 7

 

 

 

 

 

 

Pour en savoir plus

Pour vous procurer une copie imprimée de ce formulaire ou pour obtenir des informations additionnelles sur ce sujet, n’hésitez pas à communiquer avec le greffier de votre palais de justice.

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